mise à jour le 17/08/2002 : voir texte en rouge italique

• la famille homogène correspond aux intitules 4 chiffres de la nomenclature, regroupée à compte à deux chiffres pour faciliter les recherches.

• Ne ressemble à aucune autre nomenclature, sauf qu'elle classe les fournitures avant les services

Fournitures en 10.** à 38.**

Services en 60.** à 86.**

• certaines familles sont très détaillées, laissant une grande marge de manœuvre  :denrées alimentaires

• certaines familles sont très condensées, regroupant de façon surprenante des métiers différents :

71.03 Etudes, analyse et contrôle, nécessaire à la réalisation d'un ouvrage... qui mêle les programmistes, les bureaux d'études de sols, les bureaux d'études, les bureaux de contrôle, les coordonnateurs SPS. La notion d'opération se rattache à celle de l'ouvrage à réaliser. (Réponse à la QE n° 69069 du 19/11/2001 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin - J.O. Ass. Nat. Du 11 mars 2002, page 1407) 

• Lorsqu'on ne trouve pas de référence sur la nomenclature, il faut raisonner sur l'accessoire se rapportant au principal et à défaut par une logique de métier

• certains auteurs prônent aussi la création de nomenclature spécifique (Yves René Guillou - Mode d'emploi des nomenclatures de l'article 27 - ACCP - février 2002), d'autres non (Stéphane Braconnier et Brigitte Sequence - La nomenclature "fournitures et services" - Ombres et lumières sur la fonction achat des collectivités locales - La Gazette des CDR du 18/02/2002)

Fait le 19/04/2002 par Dominique Fausser http://www.localjuris.com.fr