Modifiée par :
Directive 97/52/CE du Parlement Européen et du Conseil du 13 octobre 1997 modifiant les directives 92/50/CEE, 93/36/CEE et 93/37/CEE portant coordination des procédures de passation des marchés publics de services, des marchés publics de fournitures et des marchés publics de travaux respectivement
Journal officiel n° L 328 du 28/11/1997 p. 0001 - 0059

Chapitre 25: Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Chapitre 26: Minerais métallurgiques, scories et cendres
Chapitre 27: Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
à l'exception de:
ex 2710: carburants spéciaux
Chapitre 28: Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares et d'isotopes
à l'exception de:
ex 2809: explosifs
ex 2813: explosifs
ex 2814: gaz lacrymogènes
ex 2828: explosifs
ex 2832: explosifs
ex 2839: explosifs
ex 2850: produits toxicologiques
ex 2851: produits toxicologiques
ex 2854: explosifs
Chapitre 29: Produits chimiques organiques
à l'exception de:
ex 2903: explosifs
ex 2904: explosifs
ex 2907: explosifs
ex 2908: explosifs
ex 2911: explosifs
ex 2912: explosifs
ex 2913: produits toxicologiques
ex 2914: produits toxicologiques
ex 2915: produits toxicologiques
ex 2921: produits toxicologiques
ex 2922: produits toxicologiques
ex 2923: produits toxicologiques
ex 2926: explosifs
ex 2927: produits toxicologiques
ex 2929: explosifs
Chapitre 30: Produits pharmaceutiques
Chapitre 31: Engrais
Chapitre 32: Extraits tannants et tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; matières colorantes, couleurs, peintures, vernis et teintures; mastics; encres
Chapitre 33: Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés
Chapitre 34: Savons, produits organiques tensio-actifs, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler et "cires pour l'art dentaire"
Chapitre 35: Matières albuminoïdes; colles; enzymes
Chapitre 37: Produits photographiques et cinématographiques
Chapitre 38: Produits divers des industries chimiques
à l'exception de:
ex 3819: produits toxicologiques
Chapitre 39: Matières plastiques artificielles, éthers et esters de la cellulose, résines artificielles et ouvrages en ces matières
à l'exception de:
ex 3903: explosifs
Chapitre 40: Caoutchouc naturel ou synthétique, factice pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
à l'exception de:
ex 4011: pneus à l'épreuve des balles
Chapitre 41: Peaux et cuirs
Chapitre 42: Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie et de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Chapitre 43: Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
Chapitre 44: Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Chapitre 45: Liège et ouvrages en liège
Chapitre 46: Ouvrages de sparterie et de vannerie
Chapitre 47: Matières servant à la fabrication du papier
Chapitre 48: Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier et en carton
Chapitre 49: Articles de librairie et produits des arts graphiques
Chapitre 65: Coiffures et parties de coiffures
Chapitre 66: Parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties
Chapitre 67: Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Chapitre 68: Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica et matières analogues
Chapitre 69: Produits céramiques
Chapitre 70: Verre et ouvrages en verre
Chapitre 71: Perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie
Chapitre 73: Fonte, fer et acier
Chapitre 74: Cuivre
Chapitre 75: Nickel
Chapitre 76: Aluminium
Chapitre 77: Magnésium, béryllium (glucinium)
Chapitre 78: Plomb
Chapitre 79: Zinc
Chapitre 80: Étain
Chapitre 81: Autres métaux communs
Chapitre 82: Outillage; articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs
à l'exception de:
ex 8205: outillage
ex 8207: pièces d'outillage
Chapitre 83: Ouvrages divers en métaux communs
Chapitre 84: Chaudières, machines, appareils et engins mécaniques
à l'exception de:
ex 8406: moteurs
ex 8408: autres propulseurs
ex 8445: machines
ex 8453: machines automatiques de traitement de l'information
ex 8455: pièces du 8453
ex 8459: réacteurs nucléaires
Chapitre 85: Machines et appareils électriques et objets servant à des usages électroniques
à l'exception de:
ex 8513: télécommunications
ex 8515: appareils de transmission
Chapitre 86: Véhicules et matériel pour voies ferrées; appareils de signalisation non électriques pour voies de communication
à l'exception de:
ex 8602: locomotives blindées
ex 8603: autres locomotives blindées
ex 8605: wagons blindés
ex 8606: wagons ateliers
ex 8607: wagons
Chapitre 87: Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres
à l'exception de:
8708: chars et automobiles blindées
ex 8701: tracteurs
ex 8702: véhicules militaires
ex 8703: voitures de dépannage
ex 8709: motocyles
ex 8714: remorques
Chapitre 89: Navigation maritime et fluviale
à l'exception de:
8901 A: bateaux de guerre
Chapitre 90: Instruments et appareils d'optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de vérification, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux
à l'exception de:
ex 9005: jumelles
ex 9013: instruments divers, lasers
ex 9014: télémètres
ex 9028: instruments électriques ou électroniques de mesure
ex 9011: microscopes
ex 9017: instruments médicaux
ex 9018: appareils de mécanothérapie
ex 9019: appareils d'orthopédie
ex 9020: appareils à rayons X
Chapitre 91: Horlogerie
Chapitre 92: Instruments de musique: appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision; parties et accessoires de ces instruments et appareils
Chapitre 94: Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires
à l'exception de:
ex 9401 A: sièges d'aérodynes
Chapitre 95: Matières à tailler et à mouler, à l'état travaillé (y compris les ouvrages)
Chapitre 96: Ouvrages de brosserie et pinceaux, balais, houppes et articles de tamiserie
Chapitre 98: Ouvrages divers

Consolidation et mise en page par Dominique Fausser à partir de documents disponibles sur le site Internet de la Communautés européennes